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Conseil du 15 juin 2009

Cité des Congrès – 8H45 – Salle 300

Ordre du jour

OBJET ANNEXES RAPPORTEURS
  Désignation du secrétaire de séance    
  Compte rendu des délégations  Consultable à la direction du secrétariat général  
  Approbation du procès verbal du 20 mars 2009  Consultable à la direction du secrétariat général  
SOLIDARITES
1 Economie Sociale et Solidaire - Plan triennal - Approbation    J.P. Magnen
2 1) Pôle emploi insertion Dervallières – Principe
2) Association Plate-Forme d'Initiative Locale Nantes Initiative - Désignation de représentants de Nantes Métropole                                                               3) Association pour l'emploi et insertion de la Communauté urbaine de Nantes - Avance de trésorerie remboursable - Convention financière - Approbation
 convention  P. Rimbert
3 Ecole de la deuxième chance - Adhésion de Nantes Métropole à l'association école de la deuxième chance de l'estuaire (E2C) - Approbation  statuts   P. Rimbert
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
4 Sites d'activités économiques communautaires - Comptes rendus d'activités 2008 - Avenants aux concessions d'aménagements - Clôture d'opérations et suppression de ZAC - Approbation  avenants  C. Gautier
5 Service public de gestion du patrimoine immobilier économique communautaire - Immeubles Mallève I et II - Avenant n°5 à la convention de délégation de service public - Tarifs - Approbation  avenants  C. Gautier
6 Développement économique - Adhésion de Nantes Métropole au club immobilier Nantes Atlantique (CINA)    C. Gautier
7 Nouvelle charte d’orientation commerciale - Approbation  charte  C. Gautier
8 NANTES - Ile de Nantes - Construction/Gestion/Exploitation et animation du projet touristique des "Machines de l'Ile de Nantes" - Délégation de service public - Approbation du principe  rapport de présentation  V. Demangeau
9 Gestion de l’équipement culturel Zénith Nantes Métropole - Avenant n°3 à la convention de délégation de service public -                          Délégation de service public - Approbation du principe - Lancement de la consultation  avenant - annexe- rapport de présentation  J.P. Fougerat
10 Maison des Chercheurs Etrangers – Gestion - Loyers et services - Tarifs 2009/2010 - Approbation    Y. Guin
COMMISSIONS
11 Modification de la composition de certaines commissions    J.M. Ayrault
ESPACES PUBLICS - VOIRIE
12 NANTES - Carrefour de la porte de la Beaujoire - Réaménagement - Objectifs et modalités de la concertation préalable     J.P. Fougerat
12b NANTES – Travaux rue Louis Blanc - Procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Désignation des représentants de Nantes Métropole à la commission de règlement amiable     J.P. Fougerat
DEPLACEMENTS
13 Desserte ferroviaire tram-train Nantes Chateaubriant - Convention de réalisation à conclure entre l'Etat, la Région des Pays de la Loire, le Conseil Général de Loire-Atlantique, Nantes Métropole, RFF et la SNCF - Approbation    J.F. Retière
14 Développement de l'offre tramway sur la période 2009-2014 - Acquisition de nouvelles rames - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle    J.F. Retière
15 Délégation de service public du réseau de transports collectifs - Contribution financière forfaitaire prévisionnelle 
Délégation de service public pour l'exploitation des parkings centre-ville - Avenant - Commerce - Approbation de la recette garantie définitive
avenant et annexes 1 et 2  J.F. Retière
16 Rationalisation de l'offre de transport pour 2009 et 2010 concernant le réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise    J.F. Retière
17 Participation au coût du service de transport par bacs affectés aux passages d'eau départementaux - Convention entre le Conseil Général de Loire-Atlantique et Nantes Métropole convention  J.F. Retière
18 Tarification 2009 du stationnement dans les parcs en enclos et parkings de Nantes Métropole convention  J.F. Retière
19 Exploitation de parcs de stationnement - Délégation de service public - Approbation du principe  
 J.F. Retière
20 Soutien aux associations de promotion du vélo "Place aux vélos" et "Vélocampus" - Conventions pluriannuelles 2010-2014 - Approbation conventions : Place au vélo - Vélocampus  J. Garreau
21 NANTES - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2008 - Recette garantie définitive 2008 - Approbation - Gestion des ports de plaisance fluviaux - Avenant n°1 à la convention de délégation de service public avenant et annexes  B. Chesneau
AMENAGEMENT
22 Création de la société publique locale d'aménagement (S.P.L.A.) de la Région des Pays de la Loire - Participation de Nantes Métropole au capital - Approbation des statuts - Désignation du représentant au Conseil d'administration et à l'Assemblée générale - Approbation Statuts
 J.P. Fougerat
23 Contractualisation territoriale avec la Région Pays de la Loire - Approbation du projet de contrat régional d'agglomération pour la période 2009-2011 annexe  G. Retière
24 Contractualisation territoriale avec le Conseil Général de Loire Atlantique - Approbation du contrat de territoire pour la période 2009-2011 annexe   G. Retière
25 NANTES - Site Neptune – Opération d’aménagement - Avenant n°5 à la convention publique d'aménagement conclue avec Nantes Métropole Aménagement - Compte-rendu d’activité pour 2008 avenant  P. Rimbert
26 Accessibilité ferroviaire de Nantes Métropole - Adhésion de Nantes Métropole à l'Association Logistique Transport Ouest (ALTRO) et à l'Association des Villes et Régions Européennes de la Grande Vitesse (AVRGV)     P. Rimbert
URBANISME - FONCIER
28 NANTES - Secteur du Bout des Landes - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable    G. Retière
29 LE PELLERIN - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation    G. Retière
30 SAINT HERBLAIN - Secteur du Vigneau - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable    G. Retière
31 ORVAULT ET SAINT HERBLAIN - Révision des règlements locaux de publicité - Groupes de travail - Désignation des représentants de Nantes Métropole    G. Retière
32 Politique foncière - Exercice 2008 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières  Annexe  B. Aunette
ENVIRONNEMENT
33
Intervention foncière agricole : définition des principes et des modalités d’intervention pour maintenir la vocation agricole des parcelles et des sièges d’exploitation - Approbation de la convention à conclure avec la SAFER Maine-Ocean
   J.P. Legendre
HABITAT
34 Redéfinition et optimisation de l’aide à la personne en faveur de l'accession sociale à la propriété - Mise en place d'un dispositif de subvention    G. Retière
35 Loi SRU - Calcul de la contribution due par Nantes Métropole - Communauté urbaine aux communes  tableau  G. Retière
POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE
36 SAINT HERBLAIN - Bellevue - Convention d'application du mandat entre Nantes Métropole et la ville de Saint-Herblain    P. Rimbert
37 SAINT HERBLAIN - Sillon de Bretagne - Projet de prise de participation de Loire Océan Développement dans la société par actions simplifiée (SAS) sillon tertiaire - Approbation    P. Rimbert
38 SAINT HERBLAIN - Opération de renouvellement urbain ANRU Bellevue - Concession d'aménagement - Désignation des membres de la commission d'examen des candidatures    P. Rimbert
ILE DE NANTES
39 NANTES - Ile de Nantes - Compte-rendu annuel à la collectivité 2008    P. Rimbert
ASSAINISSEMENT
40 Unités de traitement des eaux usées de Tougas et de Petite Californie - Délégation de service public avec Loire 21
A) Présentation de la clôture de l'exercice 2008
B) Présentation du bilan des travaux de gros entretien et renouvellement pour l'exercice 2008
annexes 1 - 2  C. Couturier
41 Programme Neptune III - Construction et réhabilitation d'ouvrages d'assainissement                                                                                                  A) Protection de l'Erdre Amont - Réhabilitation des réseaux d'assainissement eaux usées sur la commune de la Chapelle sur Erdre - Quartier du Cèdre - Diminution de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation du dossier de consultation des entreprises
B) Protection de l'Erdre Aval construction du bassin de régulation du Maquis de Saffré à Nantes - Diminution de l'enveloppe financière prévisionnelle - Signature du marché de maîtrise d'oeuvre
C) Unité de traitement des eaux usées de Tougas - Séchage solaire de boues - Signature des marchés
 plan  C. Couturier
FINANCES - MOYENS GENERAUX
42 Modification du tableau des effectifs et divers    H. Lebreton
43 Délibération relative à la nouvelle architecture du régime indemnitaire  annexes  H. Lebreton
44 Comptes de gestion - Exercice 2008 - Budget principal - Budgets annexes    J.P. Fougerat
45 Compte administratif - Exercice 2008 - Budget principal et budgets annexes  Synthèse financière - Rapport de présentation - Maquettes budgétaires : budget principal et annexes - Tableaux politiques publiques  J.P. Fougerat
46 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget principal et budgets annexes    J.P. Fougerat
47 Décision modificative n° 1 (budget supplémentaire) - Budget principal et budgets annexes  maquettes budgétaires : budget principal et annexes - Situation de AP  J.P. Fougerat
48 Attribution de subventions aux tiers  conventions et avenants  J.P. Fougerat
49 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères dans le périmètre du marché d'intérêt national - Exonérations  liste des établissements  J.P. Fougerat
RAPPORTS ANNUELS
50 Rapports annuels 2008 :
- Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets
- Délégataires de services publics
- Administrateurs des SAEM et SPLA
- Commission consultative des services publics locaux
   J.P. Fougerat
     Service Public de l'eau.
Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service.
Rapports annuels 2008 des opérateurs : opérateur public, opérateurs privés délégataires
 R. Lannuzel
     Service Public de l'assainissement -
Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service,
Rapports annuels des opérateurs : opérateur public et opérateurs privés, dont délégataires
 C. Couturier
     service public d'élimination des déchets - Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service
Rapport annuel 2008 des délégataires et de l'opérateur public de collecte
 M. Gressus
     Service public de distribution de Gaz et Service public de chauffage urbain -
Rapport annuel des délégataires
 P. Chiron
     Service public des ports de plaisance fluviaux et de la gare fluvilae de l'Erdre - Rapport annuel du délégataire -  B. Chesneau
     Services publics de transports collectifs et du stationnement - Rapports annuels des délégataires  J.F. Retière
     Service public de gestion du patrimoine immobilier économique communautaire - Service public de gestion de la pépinière d'entreprises biotechnologiques bio ouest - Ile de Nantes - Rapports annuel du délégataire -  C. Gautier
   
Service public de gestion et d’animation du patrimoine économique -Cité Internationale des Congrès - Parc des expositions de la Beaujoire
Service public de gestion de l’équipement de grande capacité de type Zénith - Rapports annuels des délégataires
 M.F. Clergeau
     Service public d’exploitation des Machines de l'Ile - Service public de gestion de la politique touristique - Rapports annuels des délégataires  V. Demangeau
     Sociétés d'Economie Mixte - Rapports annuels des administrateurs aux Conseils d'administration  J.P. Fougerat
     Rapports annuels d'activité de la commission consultative des services publics locaux  F. Roussel

mise à jour le 18 juin 2010


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