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Conseil du 11 avril 2008

Objet des délibérations

Annexe

Rapporteurs

1

Installation du conseil communautaire

 

J.M. Ayrault

 

Désignation du secrétaire de séance

 

Le Doyen

2

Election du président

 

Le Doyen

3

Détermination du nombre de Vice-Présidents

 

Le Président

4

Election des Vice Présidents

 

"

5

Composition du bureau communautaire - Détermination du nombre de membres du bureau autres que les Vice Présidents - Election

 

"

6

Délégations du conseil au bureau

annexe

"

7

Délégations du conseil au Président et Vice Présidents

 

"

8

Indemnités de fonctions des élus

 

"

 

INSTANCES INTERNES

   

9

Commission d'appel d'offres permanente - Election des membres

 

"

10

Commission de délégation de service public permanente - Election des membres

 

"

11

Conseil communautaire - Règlement intérieur - Constitution d'un groupe de travail

 

"

 

SYNDICATS MIXTES

   

12

Désignations des représentants de Nantes Métropole dans les Syndicats mixtes

 

"

 

SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE

   

13

SEMITAN (Société d'Economie Mixte des Transports en commun de l'Agglomération Nantaise) - Désignation des représentants de Nantes Métropole - Approbation des modifications statutaires

 

"

14

SAEM Cité internationale des Congrès de Nantes - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

"

15

SEMMINN (Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Nantes) -  Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

"

16

Société Anonyme d'Economie Mixte d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

"

17

SAEM Loire Océan Développement - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

"

18

SAEM Nantes Aménagement - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

"

19

Nantes Métropole Gestion Equipements (NGE) - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

Le Président

20

Société d'Equipement de la Loire Atlantique (SELA) - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

"

21

SAEM Culture et Patrimoine - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

"

 

AGENCES

   

22

AURAN (Agence d'Etudes Urbaines de la Région Nantaise) - Désignation des représentants de la communauté urbaine de Nantes au conseil d'administration et à l'assemblée générale -

 

"

23

Nantes Métropole Développement - Désignation des représentants de Nantes Métropole

 

"

 

AUTRES ORGANISMES

   

24

Désignations des représentants de Nantes Métropole à l'association office du tourisme de Nantes Métropole

 

"

25

Désignations des représentants de Nantes Métropole à la commission départementale de la nature des paysages et des sites

 

"

 

Vœu proposé par le Président de Nantes Métropole

 

"

mise à jour le 26 juillet 2011


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