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Nantes Métropole le site officiel de la Communauté Urbaine de Nantes

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Conseil du 10 février 2012

Cité des Congrès – 8H45 – Salle 300
Ordre du jour

OBJET ANNEXES RAPPORTEURS

1

Commissions permanentes - Modifications

 

JM. Ayrault

  Désignation du secrétaire de séance    
  Compte rendu des délégations    
  Approbation du procès verbal du 9 décembre 2011    
 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

2

Salle sportive métropolitaine - Déclaration d'intérêt communautaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Approbation du site d'implantation - Approbation du règlement de concours

 

MF. Clergeau

 

URBANISME

   

3

REZE - Secteur de la Trocardière - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable

 

G. Retière

4

THOUARE-SUR-LOIRE - Ilot Gare - Prise en considération d'un périmètre d'étude  

plan

"

5

LA MONTAGNE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

 

"

6

BOUGUENAIS - révision du Plan Local d'Urbanisme - Prescription et modalités de la concertation

 

"

7

BOUAYE - Secteur du centre ville - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

"

7b

SAINT-HERBLAIN - Secteur Boulevard du Massacre - Prise en considération d'un périmètre d'étude

plan

"

8

NANTES - Secteur de la Persagotière - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable

 

"

9

NANTES - Pôle d'Echange Multimodal de Doulon - Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Avis à donner

 

"

10

NANTES - ORVAULT - Prise en considération d'un périmètre d'étude sur le secteur de la route de Rennes - Approbation

plan

"

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   

11

Délégation de Service Public pour la gestion de la politique touristique - Programme annuel d'actions et subvention 2012 - Approbation

Annexes

V. Demangeau

 

Vœu de Soutien à la viticulture dans la région nantaise

   

12

NANTES - Ile de Nantes - Construction d'un immeuble d'entreprises dédié aux biotechnologies - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du titulaire - Approbation du marché de maitrise d'oeuvre  - Approbation d'un avenant à la convention de mandat

avenant

P. Rimbert

 

DEPLACEMENTS

   

13

NANTES - Délégation de service public gestion des ports de plaisance - Subvention d'équipement pour le ponton Loire Quai de la Fosse - Avenant n°4 relatif à diverses dispositions - Approbation des tarifs 2012

avenant - annexes

B.Chesneau

14

Plan de mobilité entreprises - Appel à projets relatif au vélo - Approbation du  règlement de l'appel à projets vélos 2012

règlement

J. Garreau

15

Aménagement du pôle d'échange multimodal de la gare de Nantes - Protocole d'accord relatif à la mise en œuvre des  études pré-opérationnelles - Modalités de lancement des études

protocole - annexes 1 - 2

JF Retière

16

Projet européen SITE - Approbation du rôle de chef de file de Nantes Métropole - Etudes et premières expérimentations de mise en cohérence des billettiques à l'échelle européenne

 

"

 

DEPLACEMENTS

   

17

Mandat hors délégation de service public - Développement d'une première étape d'un système de billettique sur le réseau de transports collectifs "Libertan" - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Avenant 1 au marché de mandat - Lancement de consultations
Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs - Nouveau programme 2011-2014 et nouvelle enveloppe financière prévisionnelle correspondante - Avenant n°3 - Subvention d'équipement 2012

avenant - annexe

JF. Retière

18

Mandat acquisition de matériel roulant autobus (2008-2010) - Modification de programme - Avenant lié aux impacts des lignes Chronobus sur le matériel roulant - Approbation - Lancement de consultation

 

"

 

SOLIDARITES

   

19

Emplois-Tremplins pour le territoire - Prolongation du dispositif - Avenant n° 3 avec la Région - Approbation

avenant

P. Rimbert

 

POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE

   

20

NANTES - Projet global Bellevue - Etudes de programmation  -  Attribution du marché

 

P. Rimbert

 

ESPACES PUBLICS VOIRIE

   

21

BOUAYE - Aménagement de la place des Echoppes et de l'entrée est du bourg - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Désignation des représentants de Nantes Métropole à la Commission de Règlement Amiable

plans  1 - 2

JP. Fougerat

 

FONCIER

   

22

Politique foncière - Création d'un établissement public foncier local - Approbation des statuts, désignation des représentants de Nantes Métropole

statuts

G. Retière

 

EAU

   

23

Modernisation de l'usine de production d'eau potable de la roche à Nantes - Adaptation du programme et modification de l'enveloppe financière - Approbation de l'avant projet et du montant prévisionnel des travaux - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre

 

R. Lannuzel

 

ASSAINISSEMENT

   

24

Participation pour raccordement à l'égout - Ajustements des modalités d'application

 

C. Couturier

 

AUTRES RESEAUX

   

25

Réalisation et exploitation du réseau de chaleur Centre-Loire - Délégation de service public- Choix du délégataire - Convention de délégation de service public - Approbation

 

M. Gressus

 

DECHETS

   

26

Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves (Nantes) – Délégation de service public – Approbation du contrat

 

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27

Construction de locaux pour l'Opérateur Public de Collecte de Nantes - Site de la Prairie de Mauves et Site Bas Chantenay-Janvraie - Modification de programme du site Bas Chantenay-Janvraie - Ajustement des enveloppes financières

 

"

 

MOYENS GENERAUX

   

28

Modification du tableau des effectifs et divers

 

B. Bolzer.

29

Délégations du conseil au bureau, au président et vice-présidents

 

JP. Fougerat

 

FINANCES

   

30

Attribution de subventions aux tiers

convention et avenants

JP. Fougerat

 

AMENAGEMENT

   

31

Agence d'Urbanisme de la région nantaise - Programme de travail 2012

 

G Retiere

 

FINANCES

   

32

Société d'équipement de la Loire Atlantique (SELA) - Augmentation de capital par incorporation de réserves - Absorption de la société d'économie mixte d'ENEE 44 - Participation au capital de la future SEM de la CC pays de Redon

 

JP. Fougerat

33

Stratégie dette - Gestion active de la dette - Instruments de couverture des risques de taux

Etat et stratégie de la dette

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34

Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la Commission intercommunale des impôts directs

annexe

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35

Budget primitif 2012 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions fiscales

Rapport de présentation - synthèse financière - Budget primitif : principal, annexes - APCP - Opérations

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mise à jour le 27 février 2012


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