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N°

Objet

Annexe

Rapporteur

1

CARQUEFOU - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

G. Retière

2

SAINT AIGNAN-DE-GRAND-LIEU - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation publique préalable et approbation

G. Retière

3

SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

G. Retière

4

INDRE - Secteur d'Indret - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable

G. Retière

5

SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - Aménagement du centre-ville - Prise en considération d'un périmètre d'études - Approbation

plan

G. Retière

6

BRAINS - Aménagement des Courtils - Bilan de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté

G. Retière

7

LA MONTAGNE - Aménagement du quartier Est - Modalités de concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté - Approbation

plan

G. Retière

8

NANTES - Ile de Nantes - Avenant n°9 à la Convention Publique d'Aménagement

avenant

P. Rimbert

9

SAINT-HERBLAIN - Bellevue - Avenant n°2 à la convention de rénovation urbaine

avenant et annexe

P. Rimbert

10

Sites d'activités économiques communautaires - Avenants aux concessions d'aménagements - Clôture d'opération et suppression de ZAC - Approbation

avenants : Clouet, Moulin Neuf

C.Gautier

11

NANTES - Ile de Nantes - Construction d'un immeuble d'entreprises dédié aux biotechnologies : Convention de mandat avec la SPLA Nantes Métropole Aménagement

convention

Y. Guin

12

NANTES - SAEM d'exploitation de la Cité Internationale des Congrès de Nantes - Participation financière de Nantes Métropole à l'exploitation de la Cité Internationale des Congrès - Approbation

MF. Clergeau

13

"Nantes Culture et Patrimoine" - Regroupement des activités culture et tourisme - Transformation de la société d'économie mixte locale en société publique locale dénommée "le voyage à Nantes" Approbation - Fonctions office de tourisme communautaire

statuts - Avenant de transfert

V. Demangeau

14

Programme Local de l'Habitat - Adoption définitive suite à l'avis du Préfet

annexe

G. Retière

15

Délégation de la compétence d’attribution des aides de l’Etat et de Nantes Métropole en faveur du logement social - Programmation 2010 : avenant III à la convention avec l’Etat - Approbation

avenant

G. Retière

16

CARQUEFOU - MAUVES SUR LOIRE - Zones d’aménagement concerté à vocation habitat - Composition des commissions chargées d’émettre un avis sur les propositions des candidats aménageurs

G. Retière

17

Engagement de Nantes Métropole pour les objectifs du millénaire pour le développement

MH. Nédélec

18

Délégation de service public des ports fluviaux - Actualisation des travaux d'investissement et du compte exploitation prévisionnel 2010 - Tarification 2011 - Avenant n° 3
Délégation de service public gare fluviale - Ajustements financiers  - Avenant N°3

Avenant ports et annexes   -      Avenant gare fluviale     - Tarifs

B. Chesneau

19

NANTES - Délégation de service public pour l'exploitation des parkings Bretagne, Cité internationale des Congrès, Decré-Bouffay, Graslin, Médiathèque, Talensac - Extension de la flotte de vélos à assistance électrique du service Métropole à Vélos - Avenant n°6

Avenant et annexe

J. Garreau

20

Intégration tarifaire entre le réseau TAN et le réseau TER - Avenant n°1 à la convention avec la Région des Pays de la Loire, la SNCF et la SEMITAN

avenant

JF. Retière

21

Distribution publique d'électricité - Protocole relatif au contrat de concession partagé avec le SYDELA et la commune de La Baule - Approbation

protocole

P. Chiron

22

Modification du tableau des effectifs et divers

B. Bolzer.

23

Délégations du Conseil au Bureau et aux Président et Vice-Présidents - Modifications

JP. Fougerat

24

Décision modificative n°4 - Budget principal - Diverses dispositions budgétaires et comptables

annexe

JP. Fougerat

25

Tarifs des services publics locaux, eau, assainissement collectif et non collectif, déchets, réseau de chaleur à compter du 1er janvier 2011 - Approbation

tarifs

JP. Fougerat

26

Voirie : tarification des prestations à l'usager - Occupation du domaine public communautaire - Mise à jour tarifs 2011

tarifs- plan

JP. Fougerat

27

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique - Gestion et animation de la pépinière d'entreprises biotechnologiques Bio-Ouest Ile de Nantes - Exploitation de la Cité Internationale des Congrès de Nantes - Exploitation de l'équipement du site des Machines de l'Ile - Tarifs 2011

tarifs

JP. Fougerat

28

Attribution de subventions aux tiers

Conventions et annexes

JP. Fougerat