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Nantes Métropole le site officiel de la Communauté Urbaine de Nantes

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Conseil du 09 avril 2010

Cité des Congrès – 8H45 – Salle 300

Ordre du jour

OBJET DES DELIBERATIONS annexes Rapporteurs
  Désignation du secrétaire de séance    
  Compte rendu des délégations    
  Approbation du procès verbal du 05 février 2010    
1 Conseil de développement - Bilan d'activités   P. Audic
URBANISME
2 SCOT Nantes Saint Nazaire - Adhésion de la Communauté de Communes de la région de Blain - Avis de Nantes Métropole - Modification des statuts du syndicat mixte Statuts G. Retière
3 NANTES – Projet de centre ville et révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du secteur sauvegardé – Convention cadre d'étude avec l'Etat - Désignation au sein de la Commission Locale du Secteur Sauvegardé Convention  
4 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - Modification du Plan Local d’Urbanisme - Approbation    
5 ORVAULT – Modification du Plan Local d’Urbanisme - Approbation    
6 SAUTRON – Modification du Plan Local d’Urbanisme – Approbation    
7 BOUAYE – Modification du Plan Local d’Urbanisme - Approbation    
8 LA MONTAGNE – Modification du Plan Local d’Urbanisme - Approbation    
9 SAINT HERBLAIN – Modification du Plan Local d’Urbanisme - Approbation    
10 BOUGUENAIS -  Modification du plan local d'urbanisme  - Approbation    
11 NANTES - Secteur de la Janvraie - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable    
12 REZE - Institution du droit de préemption urbain renforcé   B. Aunette
AMENAGEMENT
12b Commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Nantes Atlantique - Syndicat mixte d'études de l'aéroport de Notre Dame des Landes - Modification des représentants de Nantes Métropole   J.M. Ayrault
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
13 BOUGUENAIS  - ZAC Moulin Cassé / Croix Rouge - Apport en nature à Loire Océan Développement de terrains   C. Gautier
14 SAINT HERBLAIN - Opération de renouvellement urbain - ANRU Bellevue – Concession d'aménagement - Choix du Concessionnaire - Approbation du contrat de concession - Participation financière de Nantes Métropole   P. Rimbert
15 Syndicat mixte d'AUDENCIA Nantes - Ecole de management - modification des statuts - Approbation Statuts Y. Guin
16 Désignation des représentants de Nantes Métropole :
1) ONIRIS - Ecole nationale vétérinaire agroalimentaire et de l'alimentation Nantes Atlantique
2) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique (OSUNA)
   
GRANDS EQUIPEMENTS
17 NANTES - Stade couvert d’athlétisme - Concours de maîtrise d'œuvre - Désignation du titulaire - Approbation du marché de maîtrise d'œuvre   M.F. Clergeau
HABITAT
18 Programme local de l’Habitat 2004-2009 - Bilan 2009 - Approbation Bilan G. Retière
19 Délégation de la compétence d’attribution des aides de l’Etat en faveur du logement social - Programmation 2010 - Avenants aux conventions avec l’Etat et l’Agence Nationale de l’Habitat - Approbation Avenants ANAHEtat  
  Vœu concernant la dotation financière de l’Etat en faveur du logement social pour l’année 2010    
SOLIDARITES
20 Association de préfiguration de l'école de la deuxième chance de l'Estuaire de la Loire : Approbation des nouveaux statuts et désignation de suppléants aux représentants de Nantes Métropole Statuts P. Rimbert
DEPLACEMENTS
21 NANTES - Délégations de service public pour l'exploitation des parkings Bretagne, Cité Internationale des Congrès, Decré-Bouffay, Graslin, Médiathèque, Talensac, Commerce et Cathédrale - Avenants portant sur la mise en œuvre du plan vélo et l'approbation d'un nouveau compte d'exploitation pour le parking Commerce portant sur la période 2011-2018 Avenants parkings CathédraleCentre et Commerce J. Garreau
21b NANTES- Opération Carré Feydeau - Acquisition de parking en VEFA auprès de la Société Nantes Feydeau (groupe Vinci)   J.F.Retière
22 Evolution de l'offre lignes régulières à la rentrée de septembre 2010 et des tarifs au 1er juillet 2010 concernant le réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise   J.F.Retière
23 Réseau Chronobus structurant - Pré-programme d'un réseau de 10 lignes - réalisation d'une première phase sur la période 2012-2013 - Modalités de concertation préalable concernant les lignes 5,22 et Est - Approbation Annexes 1 et 2  
ESPACES PUBLICS VOIRIE
24

Nantes Métropole - Communauté urbaine - Règlement de voirie - Conditions d'utilisation des voies

Règlement JP. Fougerat
FONCIER
25

LA CHAPELLE SUR ERDRE - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE- Constitution de réserves foncières - Projet de création de ZAD - Demande au Préfet - Approbation

  B. Aunette
ASSAINISSEMENT
26 Participation financière prévisionnelle de Nantes Métropole - Station d'épuration de Port-Saint-Père - Approbation de la convention  Convention C. Couturier
DECHETS
27 Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves (Nantes) - Délégation de service public - Approbation du principe Rapport de présentation M. Gressus
AUTRES RESEAUX
28

Réalisation et exploitation du réseau de chaleur Centre-Loire  - Délégation de service public - Approbation du principe
Réalisation et exploitation du réseau de chaleur Ouest Ile de Nantes - Délégation de service public - Abandon de la procédure

Rapport de présentation P. Chiron
29 Réseau de chaleur Beaulieu Malakoff  - Travaux avenue Carnot – Avenant n° 19 à la délégation de service public - Approbation Avenant  
MOYENS GENERAUX
30 Modification du tableau des effectifs et divers   B. Bolzer
FINANCES
31 DM 1 - Budget principal et budgets annexes Maquette budget principal et locaux industriels et commerciaux -situation des AP J.P. Fougerat
32 Cotisation foncière des entreprises - Vote du taux relais pour 2010    
33 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Vote des taux pour 2010    
34 Attribution de subventions aux tiers Conventions J.P. Fougerat
35 Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique pour les années 2003 à 2007 Rapport  

mise à jour le 15 juillet 2010


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