Cité des Congrès – 10H15 – Salle 300 Ordre du jour
N°
OBJET DES DELIBERATIONS
annexes
Rapporteurs
Désignation du secrétaire de séance
Compte rendu des délégations
Communicable sur demande à la Direction du Secrétariat Général
Approbation du procès verbal du 12 décembre 2008
Communicable sur demande à la Direction du Secrétariat Général
DEPLACEMENTS
1
Programme pluriannuel d'aménagement et de mise en sécurité du réseau tramway 2006-2008 - Programme complémentaire - Augmentation de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Avenant n°1 au marché de mandat conclu avec la SEMITAN
J.F.Retière
2
Règlement intérieur des transports scolaires - Modifications
Transformation de Nantes aménagement en société publique locale d'aménagement (S.P.L.A.) - Modification de l'actionnariat - Mouvement d'actions - Approbation
G. Retière
4
BOUGUENAIS - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation
G. Retière
HABITAT - SOLIDARITE
5
Délégation à Nantes Métropole de la compétence d’attribution des aides de l’Etat en faveur du logement privé – Avenant à la convention 2008 avec l’Agence Nationale de l’Habitat -