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Conseil du 06 février 2009

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Conseil du 06 février 2009

Cité des Congrès – 10H15 – Salle 300
Ordre du jour

OBJET DES DELIBERATIONS annexes Rapporteurs
  Désignation du secrétaire de séance    
  Compte rendu des délégations Communicable sur demande à la Direction du Secrétariat Général  
  Approbation du procès verbal du 12 décembre 2008 Communicable sur demande à la Direction du Secrétariat Général  
DEPLACEMENTS
1 Programme pluriannuel d'aménagement et de mise en sécurité du réseau tramway 2006-2008 - Programme complémentaire - Augmentation de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Avenant n°1 au marché de mandat conclu avec la SEMITAN   J.F.Retière
2 Règlement intérieur des transports scolaires - Modifications règlement J.F.Retière
AMENAGEMENT - URBANISME
3 Transformation de Nantes aménagement en société publique locale d'aménagement (S.P.L.A.) - Modification de l'actionnariat - Mouvement d'actions - Approbation   G. Retière
4 BOUGUENAIS - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation   G. Retière
HABITAT - SOLIDARITE
 5  Délégation à Nantes Métropole de la compétence d’attribution des aides de l’Etat en faveur du logement privé – Avenant à la convention 2008 avec l’Agence Nationale de l’Habitat -  Avenant  G. Galliot
 6  Prêt à taux zéro Nantes Métropole - Prolongation de la durée du dispositif - Avenants aux conventions conclues avec les banques partenaires Avenants :
banque populaire -
crédit agricole -
caisse d'épargne - crédit foncier -
CIO -
crédit mutuel - SOFIAP
 G. Retière
  MOYENS GENERAUX - FINANCES  
 7  Voirie – Tarification des prestations à l’usager - Occupation du domaine public communautaire  - Compléments tarifs 2009  tarifs  J.P. Fougerat
 8  Modification du tableau des effectifs et divers    B. Bolzer
 9  Participation de l'employeur aux garanties de protection sociale des agents    B. Bolzer
 10  Attribution de subventions aux tiers    J.P. Fougerat
 11  Débat d'orientation budgétaire 2009  support au débat  J.P. Fougerat


mise à jour le 15 juillet 2010


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