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Conseil du 05 février 2010

Cité des Congrès – 8H45 – Salle 300

Ordre du jour

OBJET DES DELIBERATIONS annexes Rapporteurs
  Désignation du secrétaire de séance    
  Compte rendu des délégations Consultable à la direction du secrétariat général  
  Approbation du procès verbal du 11 décembre 2009 Consultable à la direction du secrétariat générall  
1 Aide exceptionnelle à la population d'Haïti - Soutien aux victimes du séisme du 12 janvier 2010 - Approbation de la convention convention JM. Ayrault
URBANISME
2 NANTES - Quartier Breil-Barberie - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable   G. Retière
3 SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - Secteur La Plinguetière - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable   G. Retière
4 SAINT JEAN DE BOISEAU - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation   G. Retière
5 Agence d'urbanisme de la région nantaise - Programme de travail 2010   G. Retière
6 SAINTE LUCE SUR LOIRE - Constitution d'une réserve foncière - Projet de création de ZAD - Demande au Préfet - Approbation plan B. Aunette
7 NANTES - Ile de Nantes - Quartier de la création - Réhabilitation des halles Alstom - Avenant n°7 à la convention publique d'aménagement avenant P.Rimbert
8 Construction du lycée Ile de Nantes - Convention - Approbation convention AV et annexes (12) P.Rimbert
AMENAGEMENT
9 Grand Port Maritime - Conseil de coordination interportuaire de l'Atlantique - Désignation d'un représentant de Nantes Métropole   JM. Ayrault
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
10  BOUAYE - Zac Les Coteaux de Grand-Lieu - Avenant à la convention publique d'aménagement avec la SELA - Approbation avenant G. Retière
11 Pacte de progrès concerté (PPC) entre la ville de Nantes - Nantes Métropole et l'université de Nantes 2010 - 2011- Approbation pacte C Gautier
12 Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Métropole (ESBANM) - Modification des statuts statuts Y Guin
13 Syndicat mixte Atlanpole - Remplacement de la ville de La Roche S/Yon par la communauté d'agglomération de la Roche S/Yon - Modification des statuts - Approbation statuts Y Guin
14 Délégation de service public pour la gestion de la politique touristique - Programme annuel d'actions, subvention et tarifs 2010 - Approbation annexes 1 et 2 V Demangeau
15 Gestion de l'équipement parc des expositions de la Beaujoire - Avenant n°3 à la convention de délégation de service public Avenant et annexe JP. Fougerat
16 NANTES - SAEM d'exploitation de la Cité internationale des Congrès de Nantes - Participation financière 2010 de Nantes Métropole à l'exploitation de la Cité internationale des Congrès - Approbation   JP. Fougerat
HABITAT - SOLIDARITE
17 Compétence habitat - Mise en place d'une politique d'intervention sur le parc ancien - Déclaration d'intérêt communautaire d'actions d'amélioration de l'habitat privé - Approbation   G. Galliot
18 Plan local pour l'insertion et l'emploi - Protocole d'accord  2010-2013 - Approbation protocole P. Rimbert
19 Désignation de représentants de Nantes Métropole à la Maison de l'emploi de la métropole nantaise   P. Rimbert
POLITIQUE DE LA VILLE
20 NANTES Bellevue/SAINT HERBLAIN Bernardière - Renouvellement urbain - Lancement d'une opération plan P. Rimbert
20b NANTES - Grand Projet de Ville Le Nouveau Malakoff - Prise en considération d'un périmètre d'étude sur le Pré Gauchet - Approbation plan P. Rimbert
DEPLACEMENTS
21 NANTES et LA CHAPELLE SUR ERDRE - Connexion des lignes de tramway 1 et 2 - Prolongement tramway de Haluchère à Ranzay - Pôles d'échange et interfaces avec le tram-train Nantes/Châteaubriant, entre Haluchère et Babinière - Approbation des dossiers d'enquêtes publique et parcellaire - Demande d'ouverture de ces enquêtes   J.F.Retière
22 Mandats confiés au délégataire de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de chacun de ces mandats   J.F.Retière
23 Délégation de service public du réseau de transports collectifs de l'agglomération nantaise - Contribution financière forfaitaire, plan prévisionnel des versements 2010 et subvention d'équipements à la SEMITAN pour l'année 2010   J.F.Retière
24

Règlement intérieur des transports scolaires - Modifications

règlement J.F.Retière
ESPACE PUBLIC -VOIRIE
25

NANTES - Aménagement de la place Graslin - Lancement de la concertation préalable - Approbation des objectifs et des modalités

  JP. Fougerat
26 NANTES - Carrefour de la Beaujoire - Réaménagement -  Bilan de la concertation préalable   JP. Fougerat
DECHETS
27 Construction de locaux pour l'opérateur public de collecte de Nantes - Approbation des programmes, des enveloppes financières prévisionnelles et des sites d'implantation pour deux des trois sites, la Prairie de Mauves et le Bas Chantenay - Approbation du lancement et du règlement de concours de maîtrise d'œuvre   M. Gressus
MOYENS GENERAUX - FINANCES
28 Modification du tableau des effectifs et divers   B. Bolzer
29 Gestion active de la dette - Instruments de couverture des risques de taux   JP. Fougerat
30 Budget primitif 2010 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement maquettes budgétaires : budget principal - budgets annexes - situation des APCP - tableau de politiques publiques - Rapports  de présentation : politiques publiques - synthèse financière JP. Fougerat
31 Attribution de subventions aux tiers conventions et avenants J.P. Fougerat

mise à jour le 18 juin 2010


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